Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation)
L'arrêté du 20 juillet 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.