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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora chinensis)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora chinensis)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juillet 2003
Art. 10, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora chinensis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe