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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL
ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES
DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES
HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié.

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.

PERSONNELS CONCERNES

Montants

au 1er juillet 2016
(en euros)

1 - MESURES PERMANENTES

Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires

A - Professeurs des universités praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires: (montants bruts annuels)

Après 12 ans

55 820,73

Après 9 ans

49 189,24

Après 6 ans

41 452,68

Après 3 ans

38 136,96

Avant 3 ans

33 716,15

B - Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein:
(montants bruts annuels)

Après 18 ans

44 757,26

Après 15 ans

41 856,24

Après 12 ans

38 845,56

Après 9 ans

35 835,02

Après 6 ans

32 824,36

Après 3 ans

29 805,28

Avant 3 ans

26 765,96

Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)

490,41

C - Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel : (montants bruts annuels)

Après 18 ans

17 902,95

Après 15 ans

16 742,64

Après 12 ans

15 538,39

Après 9 ans

14 334,16

Après 6 ans

13 129,71

Après 3 ans

11 922,04

Avant 3 ans

10 706,61

D - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires : (montants bruts annuels)

temps plein

après 2 ans

20 560,07

avant 2 ans

17 655,47

temps partiel

après 2 ans

8 305,54

avant 2 ans

7 143,55

2 - MESURES TRANSITOIRES

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

a) Personnels exerçant à temps plein:
(montants bruts annuels)
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,chef de service :

1re classe :

6e échelon

Après 4 ans de grade hospitalier

41 129,24

Avant 4 ans de grade hospitalier

33 452,04

5e échelon

Après 4 ans de grade hospitalier

41 170,01

Avant 4 ans de grade hospitalier

33 499,06

Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :

1re classe

6e échelon

31 869,40

5e échelon

31 910,50

Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)

490,41

b) personnels exerçant à temps partiel : (montants bruts annuels)
Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitement dentaires, non chefs de service :

1re classe à partir du 4e échelon

12 782,41

Professeur du deuxième grade de chirurgie dentaire odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,non chefs de service :

5e et 6e échelon

12 122,83