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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)

VALEURS SEUILS POUR LES EAUX SOUTERRAINES

Partie A. - Liste minimale de paramètres et valeurs seuils associées retenues au niveau national.


PARAMÈTRES

VALEURS SEUILS RETENUES

au niveau national


Arsenic

10 µg/l (1)

Cadmium

5 µg/l

Plomb

10 µg/l (2)

Mercure

1 µg/l

Trichloréthylène

10 µg/l

Tétrachloréthylène

10 µg/l

Ammonium

0,5 mg/l (1)
Nitrites (mg NO2-/l) 0,3

Orthophosphates (mg PO43-/l)

0,5

(1) Valeur seuil applicable uniquement aux aquifères non influencés pour ce paramètre par le contexte géologique - à définir localement pour les nappes dont le contexte géologique influence ce paramètre.

(2) Dans le cas d'un aquifère en lien avec les eaux de surface et qui les alimente de façon significative, prendre comme valeur seuil celle retenue pour les eaux douces de surface en tenant compte éventuellement des facteurs de dilution et d'atténuation.


Partie B. - Valeurs seuils à définir localement.


PARAMÈTRES

VALEURS SEUILS

Sulfates (1)

A définir localement pour les nappes sous influence marine ou sous influence d'évaporites

Chlorures (1)

A définir localement pour les nappes sous influence marine ou sous influence d'évaporites

Conductivité (1)

A définir localement pour les nappes sous influence marine ou sous influence d'évaporites

(1) En ce qui concerne les concentrations d'eau salée dues à des activités humaines, les valeurs seuils sont établies soit pour les sulfates et les chlorures, soit pour la conductivité.