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Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route)

Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route)

LISTE DES RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES



RÉGLEMENTATION

A

B

Masse et dimensions

X

Eclairage et Signalisation

X

Pneumatiques

(X)

Freinage

X

Organes de manœuvre de direction et de visibilité :

-champ de visibilité

X

-rétrovision

X

-vitrages

(X)

-organes de direction

X

Dispositifs et aménagements particuliers

-ceintures de sécurité

X

-indicateur de vitesse, chronotachygraphe et compteur de vitesse

X

-antivol

X

-limiteur de vitesse

X

-plaques et inscriptions

X

-emplacement des plaques d'immatriculation

X

-anti-encastrement AV

(X)

-anti-encastrement AR

X

-protections latérales

X

-anti-projections

X

-réservoir à carburant. (montage entités homologuées)

(X)

-extincteur cabine

(X)

-extincteur chargement

X

Energie, compatibilité électromagnétique, émissions polluantes et sonores :

-compatibilité électromagnétique (montage d'entités homologuées)

(X)

-émissions polluantes

X

-niveau sonore

X

-moteur auxiliaire dans le cadre des engins mobiles non routiers (EMNR)

(X)

A : liste des réglementations applicables lors du contrôle de conformité initial :

X : systématique ;

(X) : le cas échéant.

B : réglementations ne devant pas être remises en cause par le carrossage, sous la responsabilité du carrossier.