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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux)



A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Section 2 : Sportifs inscrits sur liste, Sct. Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau, Art. A231-3, Sct. Sous-section 2 : Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux, Art. A231-4, Art. A231-5, Art. A231-6, Art. A231-7, Art. A231-8