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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A231-1, Art. A231-2