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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2016 modifiant l'arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Centre-Atlantique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2016 modifiant l'arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Centre-Atlantique)


A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 juin 2016
Art. 1


A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 avril 2012

Art. 1