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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 2016 fixant le cahier des charges des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 2016 fixant le cahier des charges des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles)


Le cahier des charges général prévu à l'article D. 1413-37 du code de la santé publique est annexé au présent arrêté.