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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2016 relatif au retrait de maladies de la liste de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2016 relatif au retrait de maladies de la liste de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3