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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Art. Annexe 2