Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-681 du 26 mai 2016 modifiant le décret n° 89-693 du 21 septembre 1989 instituant la médaille du tourisme)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989
Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989
Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989
Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989
Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989
Art. 13