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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-688 du 27 mai 2016 relatif à la publicité sur l'emprise des équipements sportifs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-688 du 27 mai 2016 relatif à la publicité sur l'emprise des équipements sportifs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
Art. R581-9, Art. R581-10, Art. R581-21-1, Art. R581-23, Art. R581-26


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
Art. R581-31, Art. R581-32, Art. R581-34, Art. R581-36, Art. R581-41, Art. R581-74, Art. R581-87