Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2007
Art. 1
- ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Art. 1