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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)


La liste des mentions du diplôme national de master pour lesquelles l'admission en seconde année peut dépendre des capacités d'accueil de l'établissement d'enseignement supérieur telles qu'il les a fixées et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat, selon des modalités définies par l'établissement, est fixée en annexe au présent décret.