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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2016 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2016 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police)


La liste des emplois fonctionnels de commandant de police prévus à l'article 16 du décret n° 2005-716 du 29 juin 2005 est annexée au présent arrêté.