Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2016 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport. Art. A212-49-1, Art. A212-52-1