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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de rééducation et au corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)

Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de rééducation et au corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 juin 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 4