Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-639 du 19 mai 2016 modifiant les décrets relatifs à l'organisation des carrières de certains corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1375 du 31 décembre 2001
Art. 9, Art. 12, Art. 11, Art. 13-1