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Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat)

Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat)

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps régis par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS

DUREE


Troisième grade

11e échelon

10e échelon


3 ans

9e échelon


3 ans

8e échelon


3 ans

7e échelon


3 ans

6e échelon


2 ans

5e échelon


2 ans

4e échelon


2 ans

3e échelon


2 ans

2e échelon


2 ans

1er échelon


1 an


Deuxième grade



13e échelon


12e échelon


4 ans

11e échelon


4 ans

10e échelon


4 ans

9e échelon


3 ans

8e échelon


3 ans

7e échelon


2 ans

6e échelon


2 ans

5e échelon


2 ans

4e échelon


2 ans

3e échelon


2 ans

2e échelon


2 ans

1er échelon


1 an


Premier grade



13e échelon


12e échelon


4 ans

11e échelon


4 ans

10e échelon


4 ans

9e échelon


3 ans

8e échelon


3 ans

7e échelon


2 ans

6e échelon


2 ans

5e échelon


2 ans

4e échelon


2 ans

3e échelon


2 ans

2e échelon


2 ans

1er échelon


1 an