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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-590 du 11 mai 2016 relatif à l'homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-590 du 11 mai 2016 relatif à l'homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. R312-9