Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juillet 2011
Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II