Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2009
Art. Annexe 3