Article 2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2016.