Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-47-1, Art. A212-47-2, Art. A212-47-3, Art. A212-47-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport. Sct. Sous-section 3 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, Sct. Paragraphe 1: Spécialité “ animateur ”, Art. A212-46, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité “ éducateur sportif ”, Art. A212-47