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Article A322-48 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)

Article A322-48 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)

Le nombre de pratiquants pour un encadrant est déterminé par celui-ci en fonction de sa compétence, du niveau des pratiquants, des conditions du milieu ainsi que des caractéristiques de l'activité.

Ce nombre ne peut toutefois excéder seize personnes.