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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe III-13