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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires avec un rôle d'équipage)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires avec un rôle d'équipage)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2011
Art. 8-1