Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW)
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014
Art. 10-1