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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW)

ANNEXES


Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0098 du 26/04/2016, texte nº 19 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032452070