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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2016 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2014 portant détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2016 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2014 portant détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 septembre 2014
Art. 1