Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-454 du 12 avril 2016 modifiant le décret n° 90-77 du 17 janvier 1990 relatif aux indemnités pour enseignements complémentaires en faveur des personnels enseignants des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-77 du 17 janvier 1990
Art. 1