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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mars 2016 prorogeant l'arrêté du 9 décembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction)

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Le titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction est enregistré au répertoire national de la certification professionnelle pour une durée d'un an à compter du 15 avril 2016.