Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 4