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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-392 du 31 mars 2016 relatif à la cotisation d'assurance maladie et maternité des travailleurs indépendants agricoles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-392 du 31 mars 2016 relatif à la cotisation d'assurance maladie et maternité des travailleurs indépendants agricoles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Art. D731-91