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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2016 relatif au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2016 relatif au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 août 1987
Art. 1