Articles

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2016 relatif au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2016 relatif au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 1988
Art. 4 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 1988
Art. 4 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 1988
Art. 4 ter

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 1988
Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 1988
Art. 2, Art. 3, Art. 4 bis, Art. 5