Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2016 fixant les règles communes d'admission et de scolarité dans les instituts nationaux des sciences appliquées en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 1993
Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTE , Sct. Admission en première année du premier cycle
, Art. 5, Art. 6, Sct. Admission directe en première année du deuxième cycle, Art. 7, Art. 8, Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycle, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : SCOLARITÉ , Sct. Organisation des études, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20