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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime pour des fonctions sur les navires armés en cultures marines)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime pour des fonctions sur les navires armés en cultures marines)

Le certificat de patron de navire aux cultures marines, niveau 1, est délivré aux candidats âgés de 18 ans au moins qui satisfont aux normes d'aptitude physique requises pour l'exercice de la profession de marin fixées dans le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 et qui ont validé les modules 1,2 et 3 de la formation figurant en annexe au présent arrêté.