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Article 370 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 370 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

S'il est justifié de motifs graves, l'adoption peut être révoquée, lorsque l'adopté est majeur, à la demande de ce dernier ou de l'adoptant.

Lorsque l'adopté est mineur, la révocation de l'adoption ne peut être demandée que par le ministère public.