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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne)

Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.