Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie »)

La première session du brevet de technicien supérieur "fonderie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session du brevet de technicien supérieur "fonderie" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 avril 2009 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 9 avril 2009 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10