Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 février 2016 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l'agriculture)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juin 1995
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9