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Article D337-176 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D337-176 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Pour tout élève admis dans le dispositif d'initiation aux métiers en alternance, l'évaluation du socle commun de connaissances, de compétences et de culture figurant dans le livret scolaire de la scolarité obligatoire mentionné à l'article D. 311-6, sert de base à l'élaboration du projet pédagogique.