Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2012
Art. 7, Art. 8
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2012
Art. 8-1