Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011
Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 20, Art. 25
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011
Art. 7-1