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Article Annexe 1 (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article Annexe 1 (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

4326

11M151

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4327

11M152

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4328

11M153

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4329

11M154

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4330

11M15T

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

4331

11M161

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4332

11M162

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4333

11M163

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4334

11M164

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4335

11M16T

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

4336

11M171

Surveillances de greffes de rein, niveau 1

4337

11M172

Surveillances de greffes de rein, niveau 2

4338

11M173

Surveillances de greffes de rein, niveau 3

4339

11M174

Surveillances de greffes de rein, niveau 4

4340

11M18Z

Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires

4344

11M19T

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée

4341

11M19Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11

4345

11M201

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

4346

11M202

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

4347

11M203

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

4348

11M204

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

4513

12C031

Interventions sur le pénis, niveau 1

4514

12C032

Interventions sur le pénis, niveau 2

4515

12C033

Interventions sur le pénis, niveau 3

4516

12C034

Interventions sur le pénis, niveau 4

4517

12C03J

Interventions sur le pénis, en ambulatoire

4518

12C041

Prostatectomies transurétrales, niveau 1

4519

12C042

Prostatectomies transurétrales, niveau 2

4520

12C043

Prostatectomies transurétrales, niveau 3

4521

12C044

Prostatectomies transurétrales, niveau 4

4562

12C04J

Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire

4522

12C051

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1

4523

12C052

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2

4524

12C053

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3

4525

12C054

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4

4526

12C061

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

4527

12C062

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

4528

12C063

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

4529

12C064

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

4530

12C06J

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

4531

12C071

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4532

12C072

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4533

12C073

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4534

12C074

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4535

12C07J

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

4536

12C081

Circoncision, niveau 1

4537

12C082

Circoncision, niveau 2

4538

12C083

Circoncision, niveau 3

4539

12C084

Circoncision, niveau 4

4540

12C08J

Circoncision, en ambulatoire

4541

12C091

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

4542

12C092

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

4543

12C093

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

4544

12C094

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

4545

12C101

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

4546

12C102

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

4547

12C103

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

4548

12C104

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

4549

12C111

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1

4550

12C112

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2

4551

12C113

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3

4552

12C114

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4

4553

12C121

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1

4554

12C122

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2

4555

12C123

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3

4556

12C124

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4

4557

12C131

Stérilisation et vasoplastie, niveau 1

4558

12C132

Stérilisation et vasoplastie, niveau 2

4559

12C133

Stérilisation et vasoplastie, niveau 3

4560

12C134

Stérilisation et vasoplastie, niveau 4

4757

12K02Z

Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours

4758

12K03Z

Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours

4759

12K06J

Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire

4760

12M031

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

4761

12M032

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

4762

12M033

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

4763

12M034

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

4764

12M03T

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée

4765

12M041

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1

4766

12M042

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2

4767

12M043

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3

4768

12M044

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4

4785

12M04T

Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée

4769

12M051

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1

4770

12M052

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2

4771

12M053

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3

4772

12M054

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4

4786

12M05T

Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée

4773

12M061

Prostatites aigües et orchites, niveau 1

4774

12M062

Prostatites aigües et orchites, niveau 2

4775

12M063

Prostatites aigües et orchites, niveau 3

4776

12M064

Prostatites aigües et orchites, niveau 4

4777

12M06T

Prostatites aigües et orchites, très courte durée

4778

12M071

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1

4779

12M072

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2

4780

12M073

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3

4781

12M074

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4

4782

12M07T

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée

4783

12M08Z

Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin

4784

12M09Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12

4922

13C031

Hystérectomies, niveau 1

4923

13C032

Hystérectomies, niveau 2

4924

13C033

Hystérectomies, niveau 3

4925

13C034

Hystérectomies, niveau 4

4926

13C041

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1

4927

13C042

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2

4928

13C043

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3

4929

13C044

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4

4988

13C04J

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire

4930

13C051

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1

4931

13C052

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2

4932

13C053

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3

4933

13C054

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4

4934

13C061

Interruptions tubaires, niveau 1

4935

13C062

Interruptions tubaires, niveau 2

4936

13C063

Interruptions tubaires, niveau 3

4937

13C064

Interruptions tubaires, niveau 4

4938

13C06J

Interruptions tubaires, en ambulatoire

4939

13C071

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1

4940

13C072

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2

4941

13C073

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3

4942

13C074

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4

4943

13C07J

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire

4944

13C081

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1

4945

13C082

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2

4946

13C083

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3

4947

13C084

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4

4948

13C08J

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire

4949

13C091

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1

4950

13C092

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2

4951

13C093

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3

4952

13C094

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4

4953

13C09T

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, très courte durée

4954

13C101

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1

4955

13C102

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2

4956

13C103

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3

4957

13C104

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4

4958

13C10T

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, très courte durée

4959

13C111

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1

4960

13C112

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2

4961

13C113

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3

4962

13C114

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4

4963

13C11J

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire

4964

13C121

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1

4965

13C122

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2

4966

13C123

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3

4967

13C124

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4

4987

13C12J

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire

4968

4969

13C131

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1

4970

13C132

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2

4971

13C133

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3

4972

13C134

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4

4973

13C13T

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée

4974

13C141

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1

4975

13C142

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2

4976

13C143

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3

4977

13C144

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4

4978

13C151

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1

4979

13C152

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2

4980

13C153

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3

4981

13C154

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4

4989

13C16J

Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire

4982

4983

13C171

Cervicocystopexie, niveau 1

4984

13C172

Cervicocystopexie, niveau 2

4985

13C173

Cervicocystopexie, niveau 3

4986

13C174

Cervicocystopexie, niveau 4

4990

13C181

Myomectomies de l'utérus, niveau 1

4991

13C182

Myomectomies de l'utérus, niveau 2

4992

13C183

Myomectomies de l'utérus, niveau 3

4993

13C184

Myomectomies de l'utérus, niveau 4

4994

13C191

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1

4995

13C192

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2

4996

13C193

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3

4997

13C194

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4

4998

13C19J

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire

4999

13C201

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1

5000

13C202

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2

5001

13C203

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3

5002

13C204

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4

5003

13C20J

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire

5205

13K02Z

Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5206

13K03Z

Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5207

13K04Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5208

13K05Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5209

13K06J

Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire

5210

13M031

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1

5211

13M032

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2

5212

13M033

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3

5213

13M034

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4

5214

13M03T

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée

5215

13M041

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1

5216

13M042

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2

5217

13M043

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3

5218

13M044

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4

5219

13M04T

Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée

5220

13M051

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1

5221

13M052

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2

5222

13M053

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3

5223

13M054

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4

5224

13M061

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1

5225

13M062

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2

5226

13M063

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3

5227

13M064

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4

5238

13M06T

Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée

5228

13M071

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1

5229

13M072

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2

5230

13M073

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3

5231

13M074

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4

5232

13M081

Assistance médicale à la procréation, niveau 1

5233

13M082

Assistance médicale à la procréation, niveau 2

5234

13M083

Assistance médicale à la procréation, niveau 3

5235

13M084

Assistance médicale à la procréation, niveau 4

5236

13M09Z

Explorations et surveillance gynécologiques

5237

13M10Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13

5314

14C03A

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative

5315

14C03B

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications

5316

14C03C

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures

5317

14C03D

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères

5310

14C04T

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée

5311

14C04Z

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale

5312

14C05J

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire

5313

14C05Z

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie

5318

14C06A

Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative

5319

14C06B

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications

5320

14C06C

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures

5321

14C06D

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères

5322

14C07A

Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative

5323

14C07B

Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications

5324

14C07C

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures

5325

14C07D

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères

5326

14C08A

Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative

5327

14C08B

Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications

5328

14C08C

Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures

5329

14C08D

Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères

5330

14C09A

Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative

5331

14C09B

Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications

5332

14C10T

Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée

5333

14C10Z

Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale

5475

14M02A

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative

5476

14M02B

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications

5460

14M02T

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée

5477

14M03A

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative

5478

14M03B

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications

5479

14M03C

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures

5480

14M03D

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères

5481

14M03T

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée

5469

14Z04T

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée

5470

14Z04Z

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie

5472

14Z06T

Menaces d'avortement, très courte durée

5473

14Z06Z

Menaces d'avortement

9999

14Z08Z

Interruptions volontaires de grossesse : séjours de moins de 3 jours

5482

14Z09Z

Accouchements hors de l'établissement

5483

14Z10A

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative

5484

14Z10B

Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications

5485

14Z10T

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée

5486

14Z11A

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative

5487

14Z11B

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications

5488

14Z12A

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative

5489

14Z12B

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications

5490

14Z13A

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative

5491

14Z13B

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications

5492

14Z13C

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures

5493

14Z13D

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères

5494

14Z13T

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée

5495

14Z14A

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative

5496

14Z14B

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications

5497

14Z14C

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures

5498

14Z14D

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères

5499

14Z14T

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée

5500

14Z15Z

Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale

5501

14Z16T

Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée

5502

14Z16Z

Faux travail et menaces d'accouchements prématurés

5837

15C02A

Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5932

15C02B

Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5838

15C03A

Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5933

15C03B

Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5839

15C04A

Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5934

15C04B

Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5840

15C05A

Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative

5935

15C05B

Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications

5841

15C06A

Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative

5936

15C06B

Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications

5900

15M02Z

Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO

5901

15M03E

Décès précoces de nouveau-nés

5902

15M04E

Décès tardifs de nouveau-nés

5903

15M05A

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif

5904

15M05B

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif

5905

15M05C

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère

5906

15M05D

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur

5907

15M06A

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif

5908

15M06B

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif

5909

15M06C

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère

5910

15M06D

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur

5911

15M07A

Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif

5912

15M07B

Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif

5913

15M07C

Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère

5914

15M08A

Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif

5915

15M08B

Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif

5916

15M08C

Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère

5917

15M09A

Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif

5918

15M09B

Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif

5919

15M09C

Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère

5920

15M10A

Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif

5921

15M10B

Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif

5922

15M10C

Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère

5923

15M11A

Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif

5924

15M11B

Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif

5925

15M11C

Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère

5926

15M12A

Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif

5927

15M12B

Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif

5928

15M13A

Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif

5929

15M13B

Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif

5930

15M14A

Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif

5931

15M14B

Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif

9999

15Z10E

Mort-nés

6104

16C021

Interventions sur la rate, niveau 1

6105

16C022

Interventions sur la rate, niveau 2

6106

16C023

Interventions sur la rate, niveau 3

6107

16C024

Interventions sur la rate, niveau 4

6108

16C031

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1

6109

16C032

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2

6110

16C033

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3

6111

16C034

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4

6112

16C03J

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire

6159

16M061

Affections de la rate, niveau 1

6160

16M062

Affections de la rate, niveau 2

6161

16M063

Affections de la rate, niveau 3

6162

16M064

Affections de la rate, niveau 4

6163

16M06T

Affections de la rate, très courte durée

6164

16M071

Donneurs de moelle, niveau 1

6165

16M072

Donneurs de moelle, niveau 2

6166

16M073

Donneurs de moelle, niveau 3

6167

16M074

Donneurs de moelle, niveau 4

6168

16M081

Déficits immunitaires, niveau 1

6169

16M082

Déficits immunitaires, niveau 2

6170

16M083

Déficits immunitaires, niveau 3

6171

16M084

Déficits immunitaires, niveau 4

6172

16M091

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1

6173

16M092

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2

6174

16M093

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3

6175

16M094

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4

6176

16M09T

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée

6177

16M101

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

6178

16M102

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

6179

16M103

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

6180

16M104

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

6181

16M10T

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

6182

16M111

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

6183

16M112

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

6184

16M113

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

6185

16M114

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

6186

16M11T

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

6187

16M121

Purpuras, niveau 1

6188

16M122

Purpuras, niveau 2

6189

16M123

Purpuras, niveau 3

6190

16M124

Purpuras, niveau 4

6191

16M12T

Purpuras, très courte durée

6192

16M131

Autres troubles de la coagulation, niveau 1

6193

16M132

Autres troubles de la coagulation, niveau 2

6194

16M133

Autres troubles de la coagulation, niveau 3

6195

16M134

Autres troubles de la coagulation, niveau 4

6196

16M13T

Autres troubles de la coagulation, très courte durée

6197

16M14Z

Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques

6209

16M15T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée

6198

16M15Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16

6199

16M161

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

6200

16M162

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

6201

16M163

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

6202

16M164

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

6203

16M16T

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

6204

16M171

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

6205

16M172

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

6206

16M173

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

6207

16M174

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

6208

16M17T

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

6210

16M181

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

6211

16M182

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

6212

16M183

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

6213

16M184

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

6327

17C061

Interventions majeures de la CMD17, niveau 1

6328

17C062

Interventions majeures de la CMD17, niveau 2

6329

17C063

Interventions majeures de la CMD17, niveau 3

6330

17C064

Interventions majeures de la CMD17, niveau 4

6331

17C071

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1

6332

17C072

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2

6333

17C073

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3

6334

17C074

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4

6335

17C081

Interventions mineures de la CMD17, niveau 1

6336

17C082

Interventions mineures de la CMD17, niveau 2

6337

17C083

Interventions mineures de la CMD17, niveau 3

6338

17C084

Interventions mineures de la CMD17, niveau 4

6339

17C08J

Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire

6523

17K041

Autres irradiations, niveau 1

6470

6525

6524

6471

17K042

Autres irradiations, niveau 2

6472

17K043

Autres irradiations, niveau 3

6473

17K044

Autres irradiations, niveau 4

6474

17K051

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 1

6475

17K052

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 2

6476

17K053

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 3

6477

17K054

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 4

6482

17K07J

Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

6400

17K081

Autres curiethérapies, niveau 1

6401

17K082

Autres curiethérapies, niveau 2

6402

17K083

Autres curiethérapies, niveau 3

6403

17K084

Autres curiethérapies, niveau 4

6404

17K091

Irradiations internes, niveau 1

6405

17K092

Irradiations internes, niveau 2

6406

17K093

Irradiations internes, niveau 3

6407

17K094

Irradiations internes, niveau 4

6483

17M051

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1

6484

17M052

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 2

6485

17M053

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 3

6486

17M054

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 4

6487

17M061

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1

6488

17M062

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2

6489

17M063

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3

6490

17M064

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4

6491

17M06T

Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée

6497

17M081

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

6498

17M082

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

6499

17M083

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

6500

17M084

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

6501

17M08T

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

6502

17M091

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

6503

17M092

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

6504

17M093

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

6505

17M094

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

6506

17M09T

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

6522

17M14Z

Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus

6526

17M151

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1

6527

17M152

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2

6528

17M153

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3

6529

17M154

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4

6530

17M15T

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée

6531

17M161

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1

6532

17M162

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2

6533

17M163

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3

6534

17M164

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4

6535

17M16T

Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée

6536

17M171

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1

6537

17M172

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2

6538

17M173

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3

6539

17M174

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4

6540

17M17T

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée

6702

18C021

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1

6703

18C022

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2

6704

18C023

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3

6705

18C024

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4

6706

18C02J

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire

6763

18M021

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1

6764

18M022

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2

6765

18M023

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3

6766

18M024

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4

6767

18M031

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

6768

18M032

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

6769

18M033

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

6770

18M034

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

6771

18M03T

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

6772

18M041

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

6773

18M042

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

6774

18M043

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

6775

18M044

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

6776

18M04T

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

6777

18M061

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

6778

18M062

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

6779

18M063

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

6780

18M064

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

6781

18M071

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

6782

18M072

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

6783

18M073

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

6784

18M074

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

6785

18M07T

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

6786

18M091

Paludisme, niveau 1

6787

18M092

Paludisme, niveau 2

6788

18M093

Paludisme, niveau 3

6789

18M094

Paludisme, niveau 4

6803

18M09T

Paludisme, très courte durée

6790

18M101

Maladies infectieuses sévères, niveau 1

6791

18M102

Maladies infectieuses sévères, niveau 2

6792

18M103

Maladies infectieuses sévères, niveau 3

6793

18M104

Maladies infectieuses sévères, niveau 4

6794

18M10T

Maladies infectieuses sévères, très courte durée

6795

18M111

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1

6796

18M112

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2

6797

18M113

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3

6798

18M114

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4

6804

18M11T

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée

6799

18M12Z

Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires

6800

18M13E

Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours

6801

18M14T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée

6802

18M14Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18

6805

18M151

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

6806

18M152

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

6807

18M153

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

6808

18M154

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

7005

19C021

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1

7001

7005

19C022

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2

7002

7005

19C023

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3

7003

7005

19C024

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4

7004

7064

19M021

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1

7065

19M022

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2

7066

19M023

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3

7067

19M024

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4

7068

19M02T

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée

7069

19M061

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

7070

19M062

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

7071

19M063

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

7072

19M064

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

7073

19M06T

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

7074

19M071

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

7075

19M072

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

7076

19M073

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

7077

19M074

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

7078

19M07T

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

7079

19M101

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1

7080

19M102

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2

7081

19M103

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3

7082

19M104

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4

7083

19M10T

Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée

7084

19M111

Névroses dépressives, niveau 1

7085

19M112

Névroses dépressives, niveau 2

7086

19M113

Névroses dépressives, niveau 3

7087

19M114

Névroses dépressives, niveau 4

7088

19M11T

Névroses dépressives, très courte durée

7089

19M121

Anorexie mentale et boulimie, niveau 1

7090

19M122

Anorexie mentale et boulimie, niveau 2

7091

19M123

Anorexie mentale et boulimie, niveau 3

7092

19M124

Anorexie mentale et boulimie, niveau 4

7093

19M12T

Anorexie mentale et boulimie, très courte durée

7094

19M131

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1

7095

19M132

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2

7096

19M133

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3

7097

19M134

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4

7098

19M13T

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée

7099

19M141

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1

7100

19M142

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2

7101

19M143

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3

7102

19M144

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4

7103

19M14T

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée

7104

19M151

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

7105

19M152

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

7106

19M153

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

7107

19M154

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

7108

19M15T

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

7109

19M161

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

7110

19M162

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

7111

19M163

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

7112

19M164

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

7113

19M16T

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

7114

19M171

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1

7115

19M172

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2

7116

19M173

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3

7117

19M174

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4

7118

19M181

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1

7119

19M182

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2

7120

19M183

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3

7121

19M184

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4

7122

19M18T

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée

7123

19M191

Troubles de l'humeur, niveau 1

7124

19M192

Troubles de l'humeur, niveau 2

7125

19M193

Troubles de l'humeur, niveau 3

7126

19M194

Troubles de l'humeur, niveau 4

7127

19M19T

Troubles de l'humeur, très courte durée

7128

19M201

Autres troubles mentaux, niveau 1

7129

19M202

Autres troubles mentaux, niveau 2

7130

19M203

Autres troubles mentaux, niveau 3

7131

19M204

Autres troubles mentaux, niveau 4

7132

19M20T

Autres troubles mentaux, très courte durée

7133

19M21Z

Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux

7135

19M22T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée

7134

19M22Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19

7285

20Z021

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1

7258

7286

20Z022

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2

7259

7287

20Z023

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3

7260

7288

20Z024

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4

7261

7262

20Z02T

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée

7263

20Z031

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1

7264

20Z032

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2

7265

20Z033

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3

7266

20Z034

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4

7281

20Z041

Ethylisme avec dépendance, niveau 1

7267

7282

20Z042

Ethylisme avec dépendance, niveau 2

7268

7283

20Z043

Ethylisme avec dépendance, niveau 3

7269

7284

20Z044

Ethylisme avec dépendance, niveau 4

7270

7271

20Z04T

Ethylisme avec dépendance, très courte durée

7272

20Z051

Ethylisme aigu, niveau 1

7273

20Z052

Ethylisme aigu, niveau 2

7274

20Z053

Ethylisme aigu, niveau 3

7275

20Z054

Ethylisme aigu, niveau 4

7276

20Z061

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1

7277

20Z062

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2

7278

20Z063

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3

7279

20Z064

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4

7280

20Z06T

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée

7415

21C041

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1

7416

21C042

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2

7417

21C043

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3

7418

21C044

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4

7419

21C04J

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire

7420

21C051

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1

7421

21C052

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2

7422

21C053

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3

7423

21C054

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4

7424

21C05J

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire

7426

21C061

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1

7427

21C062

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2

7428

21C063

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3

7429

21C064

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4

7430

21C06J

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire

7563

21K02J

Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

7564

21M021

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

7565

21M022

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

7566

21M023

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

7567

21M024

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

7614

21M02T

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

7568

21M041

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

7569

21M042

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

7570

21M043

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

7571

21M044

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

7619

21M04T

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

7572

21M051

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

7573

21M052

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

7574

21M053

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

7575

21M054

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

7620

21M05T

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

7576

21M061

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

7577

21M062

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

7578

21M063

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

7579

21M064

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

7580

21M071

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

7581

21M072

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

7582

21M073

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

7583

21M074

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

7615

21M07T

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

7584

21M101

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

7585

21M102

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

7586

21M103

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

7587

21M104

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

7616

21M10T

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

7588

21M111

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1

7589

21M112

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2

7590

21M113

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3

7591

21M114

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4

7617

21M11T

Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée

7592

21M121

Autres effets toxiques, niveau 1

7593

21M122

Autres effets toxiques, niveau 2

7594

21M123

Autres effets toxiques, niveau 3

7595

21M124

Autres effets toxiques, niveau 4

7596

21M131

Maltraitance, niveau 1

7597

21M132

Maltraitance, niveau 2

7598

21M133

Maltraitance, niveau 3

7599

21M134

Maltraitance, niveau 4

7600

21M141

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1

7601

21M142

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2

7602

21M143

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3

7603

21M144

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4

7618

21M14T

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée

7604

21M151

Rejets de greffe, niveau 1

7605

21M152

Rejets de greffe, niveau 2

7606

21M153

Rejets de greffe, niveau 3

7607

21M154

Rejets de greffe, niveau 4

7608

21M15T

Rejets de greffe, très courte durée

7609

21M161

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1

7610

21M162

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2

7611

21M163

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3

7612

21M164

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4

7613

21M16T

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée

7802

22C021

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1

7803

22C022

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2

7804

22C023

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3

7805

22C024

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4

7810

22C02J

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire

7806

22C031

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1

7807

22C032

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2

7808

22C033

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3

7809

22C034

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4

7852

22K02J

Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

7853

22M021

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1

7854

22M022

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2

7855

22M023

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3

7856

22M024

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4

7862

22M02T

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée

7857

22Z021

Brûlures étendues, niveau 1

7858

22Z022

Brûlures étendues, niveau 2

7859

22Z023

Brûlures étendues, niveau 3

7860

22Z024

Brûlures étendues, niveau 4

7861

22Z03Z

Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours

7901

23C021

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1

7902

23C022

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2

7903

23C023

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3

7904

23C024

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4

7905

23C02J

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire

7959

23K02Z

Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours

7960

23K03J

Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

7961

23M02T

Rééducation, très courte durée

7962

23M02Z

Rééducation

7963

23M061

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1

7964

23M062

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2

7965

23M063

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3

7966

23M064

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4

7967

23M06T

Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée

7968

23M07J

Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire

7969

23M08J

Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire

7970

23M091

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1

7971

23M092

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2

7972

23M093

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3

7973

23M094

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4

7974

23M101

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1

7975

23M102

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2

7976

23M103

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3

7977

23M104

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4

7978

23M10T

Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée

7979

23M111

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

7980

23M112

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

7981

23M113

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

7982

23M114

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

7995

23M11T

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée

7984

23M14Z

Traitements prophylactiques

7985

23M15Z

Actes non effectués en raison d'une contre-indication

7996

23M16T

Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée

7986

23M16Z

Convalescences et autres motifs sociaux

7988

23M19Z

Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins

7989

23M20T

Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée

7990

23M20Z

Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23

7997

23M21T

Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée

7998

23M21Z

Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation

7991

23Z02T

Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée

7993

23Z02Z

Soins Palliatifs, avec ou sans acte

7994

7992

9999

23Z03Z

Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire

8701

25C021

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1

8702

25C022

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2

8703

25C023

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3

8704

25C024

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4

8755

25M02A

Autres maladies dues au VIH

8756

25M02B

Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse

8757

25M02C

Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses

8758

25M02T

Autres maladies dues au VIH, très courte durée

8759

25Z02E

Maladies dues au VIH, avec décès

8760

25Z031

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1

8761

25Z032

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2

8762

25Z033

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3

8763

25Z034

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4

8802

26C021

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1

8803

26C022

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2

8804

26C023

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3

8805

26C024

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4

8852

26M021

Traumatismes multiples graves, niveau 1

8853

26M022

Traumatismes multiples graves, niveau 2

8854

26M023

Traumatismes multiples graves, niveau 3

8855

26M024

Traumatismes multiples graves, niveau 4

8906

27C021

Transplantations hépatiques, niveau 1

8907

27C022

Transplantations hépatiques, niveau 2

8908

27C023

Transplantations hépatiques, niveau 3

8909

27C024

Transplantations hépatiques, niveau 4

8910

27C031

Transplantations pancréatiques, niveau 1

8911

27C032

Transplantations pancréatiques, niveau 2

8912

27C033

Transplantations pancréatiques, niveau 3

8913

27C034

Transplantations pancréatiques, niveau 4

8930

27C041

Transplantations pulmonaires, niveau 1

8914

8931

27C042

Transplantations pulmonaires, niveau 2

8915

8932

27C043

Transplantations pulmonaires, niveau 3

8916

8933

27C044

Transplantations pulmonaires, niveau 4

8917

8934

27C051

Transplantations cardiaques, niveau 1

8918

8935

27C052

Transplantations cardiaques, niveau 2

8919

8936

27C053

Transplantations cardiaques, niveau 3

8920

8937

27C054

Transplantations cardiaques, niveau 4

8921

8922

27C061

Transplantations rénales, niveau 1

8923

27C062

Transplantations rénales, niveau 2

8924

27C063

Transplantations rénales, niveau 3

8925

27C064

Transplantations rénales, niveau 4

8926

27C071

Autres transplantations, niveau 1

8927

27C072

Autres transplantations, niveau 2

8928

27C073

Autres transplantations, niveau 3

8929

27C074

Autres transplantations, niveau 4

8970

27Z021

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1

8971

27Z022

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2

8972

27Z023

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3

8973

27Z024

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4

8977

27Z03Z

Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques

8976

27Z04J

Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire

9602

28Z01Z

Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances

20020

9603

28Z02Z

Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances

20021

9604

28Z03Z

Entraînements à l'hémodialyse, en séances

20024

9605

28Z04Z

Hémodialyse, en séances

9999

20011

9617

9606

28Z07Z

Chimiothérapie pour tumeur, en séances

9609

28Z10Z

Curiethérapie, en séances

9621

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

9620

9619

9610

9623

9613

28Z14Z

Transfusions, en séances

9614

28Z15Z

Oxygénothérapie hyperbare, en séances

9615

28Z16Z

Aphérèses sanguines, en séances

9616

28Z17Z

Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances

9622

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

9625

9626

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales

9627

9628

28Z20Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV

9629

28Z21Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV

9630

28Z22Z

Autres préparations à une irradiation externe

9631

28Z23Z

Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances

9632

28Z24Z

Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances

9633

28Z25Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances

9999

90H01Z

Erreurs détectées dans les RSA par le logiciel de mesure de l'activité hospitalière

9999

90Z00Z

Erreurs détectées par les contrôles effectués sur les RUM et leur séquencement

9999

90Z01Z

Diagnostic invalide comme diagnostic principal, dans certaines circonstances

9999

90Z02Z

Autres erreurs détectées dans le parcours de l'arbre de groupage

9999

90Z03Z

Erreurs d'implémentation de la fonction groupage ou erreur d'exécution d'un programme