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Article 23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-201 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)

Article 23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-201 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)


Le grade d'ingénieur comprend onze échelons ;
Le grade d'ingénieur principal comprend huit échelons ;
Le grade d'ingénieur hors classe comprend cinq échelons et un échelon spécial.