Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires »))
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires »))
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux élèves des séries mentionnées à l'article 1er scolarisés en classe de première et en classe terminale à compter de la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.