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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 février 2016 modifiant l'arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 février 2016 modifiant l'arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4